Mentions légales

 

Publication

Adresse postale : Oatis, 36 rue Boileau, 69006 Lyon, France.
Directeur de la publication : Hélène Piment.
Hébergeur : OVH, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
RCS Lyon : 510 221 914 00029 – SARL au capital social de 100 euros.
Enregistré comme organisme de formation professionnelle sous le numéro 82 69 10904 69.
Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’Etat.

Propriété

Les sites www.oatis.fr et www.oatis.eu sont la propriété de Oatis.
L’ensemble des sites internet de Oatis (www.oatis.fr et www.oatis.eu) relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Sauf crédits externes, tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Ils constituent une œuvre originale protégée par les lois de la propriété intellectuelle. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, chacun des éléments qui les compose, texte, illustration, photographie, logo, graphisme, documentation, plan, dessin, animation, vidéo, son, ne peut être utilisé, représenté ou reproduit sur un quelconque support sans obtention de l’autorisation de Oatis.
Oatis est le propriétaire des droits, titres et intérêts liés au nom de Oatis. Toute utilisation de ce nom est interdite sans l’autorisation préalable de Oatis.
Les marques citées sur ce site internet sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
Vous vous interdirez d’introduire des données sur les sites internet www.oatis.fr et www.oatis.eu qui modifieraient ou qui seraient susceptibles de modifier le contenu ou l’apparence des données, de la présentation ou de l’organisation des sites internet ou des oeuvres figurant sur les sites internet de Oatis et par quelques procédés que ce soit.

Crédits

Icons PICOL by Melih Bilgil http://www.picol.org Creative Commons Attribution-Share Alike 3.0 Unported License. http://creativecommons.org/licenses/by-sa/3.0/

Primo Icon Set by Webdesigner Depot http://www.webdesignerdepot.com Free of charge for personal or commercial purposes. Attribution is not necessary but will be appreciated.

Liens hypertextes

Les liens vers une ou plusieurs page(s) des sites internet de Oatis doivent être accompagnés d’une mention explicite de leur source, et la page pointée par ceux-ci ne doit pas être ouverte à l’intérieur de la page d’un autre site internet mais à l’extérieur de celui-ci (nouvelle fenêtre, nouvel onglet, etc.), afin d’éviter tout risque de confusion de contenu.
Les liens vers d’autres sites internet ne sont communiqués qu’à titre indicatif et ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de Oatis, tant en ce qui concerne leur contenu que leur accès.

Responsabilité

Les informations contenues sur les sites www.oatis.fr et www.oatis.eu de Oatis ne peuvent en aucun cas être assimilées à des prestations de services ou de conseil rendues par leurs auteurs ou éditeurs. Oatis ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations.
Oatis n’offre aucune garantie, formelle ou implicite, quant à l’exactitude, la fiabilité ou l’exhaustivité des informations fournies sur ses sites.
Les informations présentes sur les sites web d’Oatis n’engagent pas contractuellement Oatis qui décline toute responsabilité sur les décisions qui pourraient être prises à partir de ces informations. Le contenu des sites est susceptible de modification sans préavis.
Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ces sites internet et à leur actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs des sites internet doivent donc procéder à toutes vérifications utiles.

Avertissement

Il appartient à l’utilisateur des sites internet Oatis de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. Oatis décline toute responsabilité liée à un éventuel dommage survenu pendant la consultation ou après un téléchargement effectué à partir des sites internet Oatis.